2 documents sur la préemption commerciale (MAJ août 2016)
Retrouvez une fiche synthèse ainsi que des notes sur les opportunités et précautions à prendre sur la préemption commerciale. Ces documents ont été réalisés par Dominique Moreno, spécialiste juridique de la CCI de Paris Île-de-France.
Contenu réservé aux membres du réseau
Pas encore membre du Réseau des villes durables et de l’innovation ?
Découvrez tous les avantages
Déjà membre ? Connectez-vous
2 fichiers attachés
Laon
24 avril 2025 |
Culture et Animation
Nouvelle aire de Design actif à Laon
La nouvelle aire de design actif à Laon, membre du Réseau, encourage l'activité physique libre pour tous. Créée dans le cadre des actions pour...
Voir le détail
nevers
22 avril 2025 |
Gestion de Centre-Ville
Une piétonnisation alternée à Nevers !
Chaque année, la ville de Nevers met en place une piétonnisation alternée dans son cœur de ville par zones et par horaires.
Voir le détail